Déposée le 11 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RAGT SEMENCES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Herboscope » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-18 du 4 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RAGT SEMENCES domicilié(e) RUE EMILE SINGLA, SITE DE BOURRAN - 12000 - RODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 899 756 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RAGT, Service juridique domicilié(e) RUE EMILE SINGLA, SITE DE BOURRAN - 12000 - RODEZ - France.
La marque Herboscope a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3912059.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RAGT SEMENCES, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - RUE EMILE SINGLA, SITE DE BOURRAN - 12000 - RODEZ - France - SIREN 431899756
RAGT, Service juridique - RUE EMILE SINGLA, SITE DE BOURRAN - 12000 - RODEZ - France
Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18
Enregistrement avec modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42
Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; albums ; livres ; prospectus ; brochures ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; fourrages ;
Publicité en ligne sur réseau informatique ; distribution de matiériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; diffusion d'annonces publicitaires ; étude et recherche de marchés ; recueil de données ; gestion de fichiers informatiques ;
Publication de guides sur les techniques culturales ;
Services d'agriculture.
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